Mentions légales

Site officiel du village des Houches:

1, Place de la Mairie
74310 Les Houches
Tel. 04 50 54 40 04

Directeur de publication :

Xavier Roseren, maire des Houches

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Marie Lièvre : service communication & animation
Elodie Boutin : service communication & animation
Isabelle Molinaro : Accueil mairie
Agnès Balmat : Maire-adjointe communication.

Réalisation technique :

Coax Web Design

Graphisme :

Le Village Design

Hébergement :

OVH

Photographies :

Service Communication & animation
Solène Renault
Fotolia

Droits d’auteur :

La structure générale, ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété du village des Houches.
Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Mairie des Houches, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, photographies, images, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Mairie des Houches en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.
Les usagers s’obligent à s’interdire, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

Traitement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause la Mairie des Houches ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés sur son site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Adresses électroniques :

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Mairie des Houches.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978.
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande électronique () ou écrite auprès du :
Service Communication
1 place de la Mairie
74310 Les Houches

Responsabilité :

la Mairie des Houches ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication. la Mairie des Houches ne saurait être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n’a pas la maîtrise éditoriale.
La Mairie des Houches ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.