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POS
Informations pratiques :
Service Urbanisme1 place de la Mairie – BP 1
74310 LES HOUCHES
Tél : 04.50.54.39.79
Fax : 04.50.54.55.22
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Horaires d'ouverture :
Lundi, mercredi de 14h à 17h30, et vendredi de 14h à 17h
Fermeture le mardi et le jeudi
Contacts:
Sabrina SOAVE
Annabel SOGHOMONIAN
Elu référent : Joël HUGO Maire Adjoint
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Rapport du commissaire enquêteur:
Modification n° 5 du Plan d'Occupation des Sols :Par arrêté N° 12/0028 du 02.02.2012, Monsieur le Maire des HOUCHES avait ordonné l'ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification n° 5 du P.O.S.
Le rapport et les conclusions motivées de Monsieur le Commissaire-Enquêteur sont en ligne :
La modification n°5 du POS a été approuvée par délibération du 26 avril 2012.
Il s'est avéré nécessaire d'engager une procédure de modification simplifiée N°1 afin de rectifier des erreurs matérielles sur les planches graphiques de zonage.
Cette modification simplifiée a été approuvée par délibération du 06/09/2012. Elle est applicable depuis le 20/09/2012.
Ci-dessous les documents à jour :
Consulter le règlement du POS - Modification n°5 : cliquez-ici
Liste des emplacements réservés : cliquez-ici
Consultez les plans de zonage par secteurs :
Planche n°1 : du Fond de Taconnaz aux Houches centre (Mairie) – Les Gens.
Planche n°2 : des Houches Centre ((Torrent de a Griaz) à Charousse.
Planche n°3 : Des Houches Centre à Coupeau.
Planche n°4 : Vaudagne – Le Lac – Les Glières – Plaine St-Jean – Montvauthier.
Plan des pistes domaine skiable