Arrêtés Municipaux

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Consultez les arrêtés temporaires de circulation, de stationnement : 

Références Caractéristques Consultation
 Arrêté n° 14/088 Sécurité pour l'action Vélorution'Air du 20 septembre 2014 Consultez
Arrêté n° 14/089 Déviation, circulation et stationnement interdits pour l'action Vélorution'Air du 20 septembre 2014 Consultez


Consultez les arrêtés permanents sur la Commune des Houches :

  • Les arrêtés divers
Références Objet de l'arrêté Consultation
Arrêté préfectoral
n°2013281-0007
Obligation d'un vendeur d'un bien immobilier pourvu d'une installation utilisant de la biomasse Consultez
Arrêté préfectoral 2012184-0020 Organisation de la lutte phytosanitaire contre les attaques de scolytes Consultez
Arrêté préfectoral opération de géodésie Consultez
Arrêté n° 13/046 Règlementation sur la pratique du VTT de descente Consultez
Arrêté n° 10/384 Sécurité sur les pistes de ski alpin Consultez
Arrêté n° 10/275 Limites d'agglomération Route De Vaudagne Consultez
Arrêté n° 10/172 Interdiction de la pratique du VTT sur chemins de randonnées GR5/TMB Consultez
Arrêté n° 09/257 Obligations spéciales des riverains des voies publiques en temps de neige et de verglas Consultez
Arrêté n° 09/209 Horaires autorisés : travaux, bricolage, jardinage Consultez
Arrêté n° 08/444 Accès au tremplin du chanté interdit à toutes personnes non autorisées par le Ski Club Consultez
Arrêté n° 08/354 Passerelle du Bourgeat interdite aux chevaux et bovins Consultez
Arrêté n° 07/274 Destruction par le feux : brûlage des déchets, végétaux et autres est interdit sur le territoire communal Consultez

 

  • Les arrêtés de stationnement
Références Objet de l'arrêté Consultation
Arrêté n° 11/200 Stationnement Taxi Consultez
Arrêté n° 11/199 Stationnement Taxi Consultez
Arrêté n° 10/032 Stationnement gênant aux abords de la télécabine du Prarion Consultez
Arrêté n° 09/350 Stationnement gênant pour le déneigement Consultez
Arrêté n° 09/374 Stationnement chemin Verney du Fouilly Consultez
Arrêté n° 09/256 Stationnement Rue du Mont-Blanc Consultez
Arrêté n° 08/413 Interdiction stationnement caravanes et autres moyens utilisés par les gens du voyage sur le territoire de la commune Consultez
Arrêté n° 12/326 Verbaliser les voitures se garant sur les places handicapées Batiment le Chatelet Consultez
Arrêté n° 12/327 Stationnement interdit des deux cotés Allée des Erables Consultez

 

  • Les arrêtés de circulation
Références Objet de l'arrêté Consultation
Arrêté n° 12/012 Circulation interdite véhicule d'un PTAC sup à 3.5 T chemin du Senet Consultez
Arrêté n° 11/211 Circulation interdite chemins de Clairtemps et des Fontaines à Loye (sauf véhicules secours) Consultez
Arrêté n° 10/274 Panneau "sens interdit" sauf desserte pompiers devant l'Eglise Consultez
Arrêté n° 10/272 Panneau "Stop" chemin de l'Ormey Consultez
Arrêté n° 10/271 Panneau "Stop" route des Gens Consultez
Arreté n° 10/270 Panneau "Stop" chemin Verney du Fouilly Consultez
Arrêté n° 10/059 Circulation interdite chemin de Merlet Consultez
Arrêté n° 09/348 La route de Vaudagne est interdite aux + 19 tonnes Consultez
Arrêté n° 09/300 Circulation interdite +3.5 tonnes route de Bellevarde Consultez
Arrêté n° 09/276 Interdiction motos et quads au paravalanche du Bourgeat du 1er mars au 30 novembre de chaque année Consultez
Arrêté n° 09/275 Circulation interdite dans les espaces naturels du 1er mars au 30 novembre de chaque année Consultez
Arrêté n° 09/249 Circulation interdite + 19 tonnes rue du Mont-Blanc Consultez
Arrêté n° 08/207 Chemin dit "de Bocher au Pont Pelissier" interdit aux piétons... Consultez
Arrêté n° 08/349 Circulation interdite + 19 tonnes route des Aillouds, Maisonneuve et Col de Voza Consultez
Arrêté n° 08/352 Circulation interdite + 26 tonnes route de la Côte des Chavants Consultez